Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAM
M. PARTOUCHE Michel

Numéro de dépôt :
97707358
Date de dépôt :
04/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/12/2007

Présentation de la marque FAM

Déposée le 4 décembre 1997 par monsieur PARTOUCHE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est monsieur PARTOUCHE Michel domicilié(e) 109, Rue Clément Ader, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PARTOUCHE Michel - France.

La marque FAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAM est expirée depuis le 4 décembre 2007.

PARTOUCHE Michel a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS ALBERT MICHEL , EOLE , BENITTAH , JOUR DE MODE


M. PARTOUCHE Michel - 109, Rue Clément Ader, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France


M. PARTOUCHE Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes : étuis pour les clefs, porte-documents, porte feuille, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyages, sacs housses pour vêtements (pour le voyage). Peaux d'animaux, malles et valises parapluies, parasols et cannes, fouet et sellerie. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : linge de bain, linge de lit, linge de maison linge de table, serviettes de toilettes rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non lissés (textiles). Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.